Mentions légales
Notre page consacrée aux mentions légales indique les références de notre site, le copyright, l’hébergeur du site et les modalités d’accès. Elle peut être consultée ici (dans un nouvel onglet).
Données personnelles
Communication des données
Nous ne communiquons aucune donnée à caractère personnel en provenance du site vers les tiers, à aucun autre titre que ceux indiqués ci-dessous.
Données collectées
Consultation du site
Lors de la simple consultation du site, les seules données collectées sont celles du cookie qui permet de rester connecté à l’aide des deux seuls identifiants fournis : nom et mot de passe. Ce cookie est d’une durée de vie éphémère, vous pouvez le détruire dès la fin de consultation du site. Aucune autre donnée n’est collectée.
Adhésions au site
Lors de l’adhésion au site, nous collectons le nom, le prénom, l’adresse de messagerie, le numéro de téléphone de l’adhérent, le sujet de la demande et ses motivations par rapport au contenu des archives du site. Ces renseignements ne sont utilisés que pour la gestion interne du site, elles ne font l’objet d’aucune communication vers l’extérieur.
Propositions de donations
Lors d’une proposition de donation sur le site, nous collectons le nom, l’adresse de messagerie, le numéro de téléphone du futur donateur, et son éventuel message s’il désire nous en laisser. Ces renseignements ne sont utilisés que pour la gestion interne des dons, elles ne font l’objet d’aucune communication vers l’extérieur.
Données techniques
Lors de la transmission d’informations depuis le site par un internaute, par exemple lors de l’envoi d’un formulaire, le site prélève des données techniques aux fins de vérifications permettant de trier entre un véritable utilisateur humain et un robot susceptible de générer de fausses informations (spam). Ces données techniques sont les suivantes :
- Adresse IP de l’expéditeur ;
- L’application internet de navigation ;
- La version du module de collecte du navigateur ;
- La version de l’OS utilisé par son ordinateur ;
- La date ;
- L’heure locale ;
- L’index dans la base de données permettant d’accéder aux informations ;
- Le pseudonyme d’inscription si l’utilisateur en possède un sur le site ;
- L’adresse de messagerie émettrice ;
- Le titre du site internet émetteur ;
- La description de ce site s’il en existe une ;
- L’adresse URL du site émetteur ;
- L’adresse de messagerie de l’administrateur du site émetteur.
L’ensemble de ces informations est stocké en complément du contenu du message pour permettre une bonne identification.
Ces données sont automatiquement effacées lors de l’effacement du message concerné (C.F. : conservation des données).
Conservation des données
Les données sont stockées durant un délai maximum de trois ans à partir de leur collecte.
Ces durées sont glissantes à partir de leur éventuelle modification.
Mesures de sécurité
(Provisoire)
Le site et toutes les données qui y sont contenues, font l’objet de sauvegardes régulières :
- Soit un minimum une fois par mois ;
- Soit lors de chaque changement ou ajout.
Par ailleurs, notre hébergeur dispose de mesures de sécurité particulières pour la protection des données personnelles. Plus d’informations sont disponibles sur sa page.
De plus, les données personnelles peuvent faire l’objet d’exportation sur la demande explicite de leur propriétaire. Cette exportation est dans un format texte, aisément lisible. Chaque personne en relation avec notre site peut demander copie de ses données personnelles. Elle peut également en demander la modification ou l’effacement définitif. En cas d’effacement, l’internaute perd sa relation avec le site.
Traitements des données
Ces données pourront faire l’objet de traitement, automatisé ou non, au sens de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ces données sont collectées par l’association, éditeur du Site, en sa qualité de responsable du traitement et seront utilisées pour les seules finalités relevant de l’organisation de ses activités d’animation.
Conformément aux dispositions de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du site peut s’opposer au traitement des informations le concernant, y accéder, les faire modifier ou rectifier, en adressant un courrier simple à l’association à l’adresse mentionnée dans les mentions légales du Site. Les frais de timbre ne lui seront pas remboursés.